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Loi Égalim : grosse colère des sénateurs contre le texte voté par l’Assemblée

Sénateurs et députés ne sont décidément pas raccords concernant le projet de loi Égalim. Les sénateurs évoquent une « trahison » des députés et envisagent de rejeter le texte en bloc, le 25 septembre prochain.

Par Eloi Pailloux - Publié le 19/09/2018 à 17:03

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La loi Égalim, telle que votée par les députés dans la nuit du 14 au 15 septembre, serait une « trahison » aux États généraux de l’alimentation. Les membres de la commission des affaires économiques du Sénat, chargés de se pencher sur le texte en amont de l’examen en séance plénière, ne mâchent pas leurs mots.

Députés vs. sénateurs

Sans même essayer de l’amender, cette commission refuse d’adopter le texte, évoquant « des désaccords profonds sur le fond et sur la méthode ». Dans un communiqué daté du 19 septembre, les sénateurs qui y siègent rappellent que le premier parcours législatif de la loi, qui avait échoué dans l’été, n’avait pas abouti par la faute du rapporteur de l’Assemblée et de l’Élysée. Ce qu’avaient évidemment réfuté les députés.

Sans entrer dans le détail, le communiqué du Sénat fustige une loi imposant plus de contraintes sans garantir plus de revenus aux agriculteurs. Les rapporteurs du texte, au Sénat, appellent désormais leurs collègues à les suivre dans le rejet en votant la « question préalable », le 25 septembre prochain. Une option qui revient à rejeter le texte en bloc.

#CommAffEcoSenat : la commission a voté le principe d une motion opposant la question préalable sur le texte #EGALIM. Il n y aura donc pas de nouvelle lecture au Senat. La version AN ne répond pas du tout aux objectifs des #EGA et le Sénat n a été entendu sur aucun point. pic.twitter.com/IfLzkQQkSJ

— Sophie Primas (@sophieprimas) 19 septembre 2018

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